Création & fonctionnement

Rubrique parente : Associations

La Maison des Associations



Ce service de la Mairie de Nice propose des colloques, des formations et met à disposition de votre structure des salles pour vous réunir, et même un amphithéatre de 250 personnes. Maison des Associations, 45 Promenade du Paillon, tel 0492173762 (...)

L’association régie par la loi du 1er juillet (...)



Le principe Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d’abord effectuer une déclaration préalable à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l’arrondissement où elle a son siège social. Régime déclaratif de la liberté (...)

Création, fonctionnement, compétences des (...)



Références : Loi du 1er juillet 1901 Décret du 16 août 1901 Déclarer une association, c’est lui permettre d’acquérir la capacité juridique. Les statuts représentent le contrat de l’association. C’est "la règle du jeu", qui lie les sociétaires entre (...)

L’association déclarée



Créer une association est loin d’être compliqué. Encore faut-il être bien informé. C’est l’objet de ce guide pratique, dans lequel vous trouverez conseils précis, références aux textes de lois, cadre juridique. Des différentes formes d’associations à leur (...)

Perdu ? Retour à la page d'accueil.

NIETZSCHE : perturbateur
Les conférences scientifiques de Nice La prochaine conférence organisée (...)
Exposition Nice 2017.
Après le succès des événements Nice 2013. Un été pour Matisse et Nice 2015. (...)
Salon Innovative City
Les 5 & 6 juillet 2017 - Nice Acropolis Thème Innovative City 2017 (...)
L’Europe à la Barre
le 20 juin 2017 à 18 heures à l’Opéra de Nice. Et si le meilleur moyen de (...)
2e phase d'APB 2017 (...)
Lundi 26 juin, 2e phase d'admission d'APB. Verdict : il reste 115 (...)
Faites de la musique (...)
Il n'y a pas que les conservatoires ! Les universités s'intéressent (...)
Au Brésil, Michel Temer à
Au lendemain de sa mise en accusation pour « corruption passive », le (...)